Politique de confidentialité
GTT COMMUNICATIONS, INC. (ET, AVEC NOS SOCIÉTÉS AFFILIÉES, CHACUNE D'ENTRE ELLES EST UNE « SOCIÉTÉ AFFILIÉE », « NOUS », « NOTRE » OU « NOS »)
Dernière révision et mise à jour : 16 février 2023
1. Introduction
La présente Politique de confidentialité (« Avis ») a été élaborée pour garantir à nos clients, aux visiteurs du site Web de GTT et à toute autre partie intéressée (ci-après dénommée « vous ») le respect de la confidentialité et de la sécurité des données à caractère personnel. Elle décrit la manière dont GTT respecte ses obligations en vertu du Règlement général sur la protection des données (« RGPD ») et des autres lois applicables en matière de protection des données et de la vie privée, dans leur version amendée, révisée, modifiée ou remplacée de temps à autre (collectivement, la « Législation »). En vertu de la Législation, les « données personnelles » sont toutes les informations qui vous identifient, ou pourraient vous identifier, directement ou indirectement, en tant qu’individu. Dans la mesure où GTT agit en tant que « responsable du traitement des données », tel que défini dans la Législation, nous respectons les principes et obligations de protection des données énoncés dans la Législation.
Le présent Avis concerne toutes les données à caractère personnel collectées, traitées et stockées par GTT par le biais de nos sites Web, de nos applications et de tous les services, ventes, marketing ou événements connexes dans le cadre de nos activités. L’objectif de la présente Déclaration est d’expliquer les procédures suivies lors du traitement des données à caractère personnel et la manière dont GTT collecte et gère les informations à caractère personnel conformément à l’ensemble de la législation et des normes applicables. Les procédures énoncées dans le présent document sont suivies par GTT, ses employés, agents, sous-traitants ou autres tiers pour le compte de GTT. Le présent avis s’applique à toutes les données à caractère personnel, qu’elles soient stockées sous forme électronique ou papier.
2. Quels sont les renseignements personnels que nous recueillons ?
GTT ne conserve que les données personnelles qui sont directement liées à ses relations avec une personne donnée. Ces données seront collectées, conservées, traitées et éliminées conformément à la législation et aux autres principes de protection des données et au présent avis d’une manière raisonnable et légale.
GTT recueille les informations personnelles qui nous sont fournies volontairement lors de l’inscription à nos services, de l’expression d’un intérêt pour obtenir des informations sur nous ou nos produits et services, lors de la participation à des activités sur nos sites ou de toute autre manière pour nous contacter. Les informations personnelles que nous recueillons dépendent du contexte des interactions avec nous et nos sites, des choix effectués et des produits et fonctionnalités sélectionnés et utilisés. Par exemple :
- Il sera demandé au Client de fournir les informations suivantes pour la fourniture des services et à des fins d’administration du compte et de facturation : données d’identification personnelle, y compris nom, adresse, numéro de téléphone et/ou adresse e-mail.
- Certaines informations (telles que les données d’identification en ligne, y compris l’adresse IP, les caractéristiques du navigateur et de l’appareil, les URL de référence, le pays, l’emplacement, les informations sur la façon et le moment où vous utilisez notre site et d’autres informations techniques) sont automatiquement collectées lors de la visite de nos sites Web. Ces informations sont principalement nécessaires pour maintenir la sécurité et le fonctionnement de nos sites, ainsi qu’à des fins d’analyse et de reporting internes.
- Nous recueillons des informations par le biais de cookies et de technologies similaires. [Vous trouverez plus d'informations à ce sujet dans notre politique en matière de cookies].
- Nous détenons les informations d’identification et autres données d’authentification pour les comptes clients GTT.
- Nous pouvons obtenir des informations sur le client/fournisseur/visiteur du site Web à partir d’autres sources, telles que des bases de données publiques, des partenaires de marketing communs, des plateformes de médias sociaux, ainsi que d’autres tiers. Des exemples d’informations que nous recevons d’autres sources peuvent inclure : les informations de profil sur les réseaux sociaux (nom, adresse e-mail, entreprise d’embauche, adresses physiques, numéros d’identification d’utilisateur pour les contacts du client, URL et toute autre information choisie pour être rendue publique) ; Pistes marketing, résultats de recherche et liens, y compris les annonces payantes (telles que les liens sponsorisés).
3. Traitement des données à caractère personnel
Toutes les données personnelles collectées auprès de vous en tant que clients sont collectées afin de nous assurer que nous pouvons fournir les services conformément aux termes de notre contrat de services, que nous fournissons les services de la meilleure manière possible et que nous pouvons gérer efficacement l'ensemble de nos clients.
Nous traitons vos informations à titre d'intérêts commerciaux légitimes, dans le cadre de l'exécution de notre contrat avec vous, du respect de nos obligations légales et/ou de votre consentement. Nous utilisons les données à caractère personnel que vous nous avez communiquées pour fournir les services et pour des raisons commerciales telles que le traitement et l'exécution des commandes, la facturation, l'amélioration des services, la recherche, le marketing et d'autres raisons commerciales générales. GTT peut partager ces informations avec des tiers à des fins commerciales et marketing. Les objectifs commerciaux peuvent inclure :
- la fourniture directe de services à l'utilisateur
- la résolution des problèmes survenant au cours de la fourniture des services ou de l'accord de services conclu avec vous
- la facturation des services que nous fournissons dans le cadre de l’accord de services conclu avec vous
- l’administration des comptes clients, y compris :
- l'assurance d'une fourniture continue de services optimisés à votre intention
- vous informer de l’état des services
- la mise en œuvre de toute modification des services ;
- les informations de facturation ou de client que vous avez demandées
- Le processus de création de compte et d’ouverture de session
- Communications marketing et promotionnelles : nous et/ou nos partenaires marketing tiers pouvons utiliser les informations personnelles que vous nous envoyez à des fins de marketing, vous pouvez vous désabonner à tout moment en visitant le Centre de préférences client.
- les demandes de commentaires et les contacts concernant l'utilisation de nos sites
- vous contacter concernant les mises à niveau ou les mises à jour disponibles
4. Précision
Nous nous efforçons de nous assurer que les informations personnelles que nous détenons sont à jour et exactes. Nous utiliserons des moyens raisonnables pour maintenir les données personnelles exactes, complètes et à jour conformément aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. En tant que client, vous êtes responsable de vous assurer que vous informez le service concerné de tout changement dans vos données personnelles. Les modifications des informations personnelles peuvent être apportées en contactant votre Gestionnaire de compte/service et/ou en contactant directement l’équipe de protection des données de GTT par e-mail à l’adresse suivante : [email protected].
5. Divulguons-nous des informations à quelqu’un d’autre ?
Les données personnelles peuvent être divulguées en interne lorsqu’elles sont transmises d’un service à un autre conformément aux principes de protection des données et au présent Avis. Les données personnelles ne sont pas transmises à un service interne ou à une personne qui n’a pas raisonnablement besoin d’accéder à ces données personnelles au regard de la ou des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et sont traitées. Les services internes concernés auxquels les données personnelles peuvent être divulguées comprennent : les ventes ; le marketing ; le service client ; la facturation ; les gestionnaires de comptes et les responsables techniques ; l’exploitation du réseau ; les opérations de sécurité ; le service juridique.
Nous ne divulguerons vos informations personnelles à des tiers que lorsque cela est nécessaire dans le cadre de nos pratiques commerciales, lorsqu’il existe une obligation légale ou statutaire de le faire, ou avec votre consentement. Les catégories de ces tiers peuvent inclure : les prestataires de services, les sous-traitants, les agences de recouvrement de crédits, les auditeurs et les autorités auxquelles nous sommes légalement tenus de divulguer des informations personnelles (par exemple, les forces de l’ordre, les autorités fiscales, etc.). À chaque fois que nous divulguons des informations personnelles à des tiers, nous ne divulguerons que la quantité d’informations personnelles nécessaire pour répondre à ces besoins commerciaux ou à ces exigences légales. Les tiers qui reçoivent des informations personnelles de notre part doivent fournir des garanties suffisantes et nous satisfaire quant aux mesures prises pour protéger les données personnelles qu’ils reçoivent et les traiter conformément à la législation. Des mesures appropriées seront prises pour s’assurer que toutes ces divulgations ou transferts de renseignements personnels à des tiers seront effectués de manière sécurisée et conformément aux mesures de protection contractuelles.
Nous pouvons fournir des informations, lorsque la loi nous y oblige et en réponse à des demandes dûment formulées, par exemple en vertu d’une ordonnance d’un tribunal ou à des fins de prévention et de détection de la criminalité, et d’arrestation ou de poursuite des contrevenants. Dans le cas d’une telle divulgation, nous ne le ferons que conformément à la législation. Nous pouvons également transmettre des données à un conseiller juridique lorsque cela est nécessaire pour la défense de droits en justice. En cas de changement de propriété de GTT Communications, Inc. ou de l’un de ses actifs, nous pouvons divulguer des informations personnelles au(x) nouveau(x) propriétaire(s) (ou futur(s)). Si nous le faisons, nous exigerons de l’autre partie qu’elle garde toutes ces informations confidentielles.
6. Combien de temps conservons-nous les informations personnelles ?
Nous conservons vos informations aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs décrits dans la présente politique de confidentialité, sauf disposition contraire de la loi. Lorsque nous n'avons plus de besoin commercial légitime de traiter vos informations personnelles, nous les supprimons ou les rendons anonymes ou, si cela n'est pas possible (par exemple, parce que vos informations personnelles ont été stockées dans des archives de sauvegarde), nous les stockons en toute sécurité et les isolons de tout traitement ultérieur jusqu'à ce que leur suppression soit possible.
La période pendant laquelle nous conservons les informations varie en fonction des dispositions légales relatives à l’utilisation de ces informations. Dans certains cas, il existe des obligations légales de conservation des données pendant une période minimale. Sauf exigences légales spécifiques contraires, nous ne conserverons pas les informations plus longtemps que nécessaire aux fins pour lesquelles les données ont été collectées ou pour lesquelles elles sont traitées ultérieurement. Les données personnelles du client seront conservées aussi longtemps que le client est titulaire d’un contrat de services pour la fourniture de services avec nous. Après la résiliation du service, les données personnelles continueront d’être conservées pendant la période minimale obligatoire en vertu de la législation locale. À l’issue de cette période obligatoire, les données à caractère personnel ne seront pas conservées plus longtemps que nécessaire pour permettre la défense de droits en justice conformément aux délais de prescription légaux applicables en vertu de la législation locale. Après l’expiration de cette période, les données personnelles que nous détenons seront détruites.
7. Comment protégeons-nous les données des clients lorsqu’elles sont transférées hors d’Europe ?
Nous pouvons transférer les données personnelles des clients en dehors de l’EEE à des fins de stockage et à d’autres fins. Tout transfert de vos données personnelles en dehors de l’EEE sera effectué par le biais de mécanismes de transfert approuvés ou autorisés par la législation et nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour assurer une protection adéquate, comme l’exige la législation. Veuillez noter que GTT ne s’appuie pas sur le bouclier de protection des données, GTT a signé des clauses contractuelles types (CCS) entre ses filiales.
GTT est une entreprise internationale et, à ce titre, nous avons des bureaux et du personnel dans le monde entier. Notre siège social est situé à McLean, en Virginie, aux États-Unis. Vous pouvez consulter toutes les zones d’implantation de GTT sur notre page Contactez-nous.
Vous pouvez obtenir une copie de nos clauses contractuelles types (CCT) en nous contactant à l’adresse suivante : [email protected].
8. Comment pouvez-vous exercer vos droits à l’égard des informations personnelles que nous détenons à votre sujet ?
Pour les citoyens de l’EEE
Nous respecterons tous vos droits en vertu de la Législation. Ces droits sont les suivants :
- Votre droit de nous demander l’accès à vos données personnelles
- votre droit de faire rectifier toute donnée personnelle incorrecte
- votre droit à la limitation du traitement vous concernant ou de vous opposer au traitement
- votre droit de faire transférer vos données personnelles à un autre prestataire de services
- votre droit à l’effacement de vos données personnelles (le cas échéant)
Si nous comptons sur votre consentement pour traiter vos informations personnelles, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Veuillez toutefois noter que cela n'affectera pas la légalité du traitement avant le retrait de ce consentement.
L’exercice de vos droits n’affectera pas les obligations que nous pourrions avoir en vertu de la législation. Si vous souhaitez connaître les informations personnelles que nous détenons à votre sujet ou exercer l’un des droits ci-dessus, vous pouvez le faire en adressant une demande spécifique à notre équipe chargée de la protection de la vie privée et des données par écrit à l’adresse e-mail suivante : [email protected]. Nous confirmerons votre demande après avoir validé votre identité et traiterons votre demande dans les meilleurs délais et dans les 30 jours suivant sa réception. Si les informations que nous détenons à votre sujet sont inexactes, nous vous demandons de nous en informer rapidement afin que nous puissions apporter les modifications nécessaires et confirmer que celles-ci ont été apportées dans les 30 jours suivant la réception de votre demande.
Pour les résidents de Californie et de Virginie
Si vous êtes résident de l'État de Californie, en vertu de la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs (California Civil Code §1798.100 et. Seq. (tel que modifié occasionnellement, le « CCPA »)) ou un résident de l’État de Virginie, en vertu de la loi sur la protection des données des consommateurs de Virginie (Code de Virginie 59.1-571 à 59.1-581 (tel que modifié occasionnellement, le « VCDPA »)), vous disposez des droits suivants :
Votre droit de savoir. Nous décrivons les informations personnelles que nous recueillons et la manière dont nous les utilisons dans la présente politique de confidentialité. Les informations que nous recueillons varient en fonction de vos interactions avec nous et des produits et services que vous utilisez. La loi californienne et la loi de Virginie nous obligent à vous informer des catégories d’informations personnelles que nous recueillons et utilisons.
Nous pouvons recueillir des informations personnelles lorsque vous interagissez avec nous et utilisez nos produits et services, à partir de certaines sources tierces, de notre réseau et des appareils que vous utilisez. Nous utilisons ces informations à des fins professionnelles et commerciales, telles qu’elles sont définies par la CCPA et la VCDPA. Les fournisseurs de services auxquels nous faisons appel pour travailler en notre nom (également appelés fournisseurs dans d’autres sections de la présente politique de confidentialité) peuvent utiliser les informations aux mêmes fins. Nous pouvons également partager des informations à des fins de conformité légale, à des fins de crédit et de recouvrement, avec votre consentement et comme décrit plus en détail dans d’autres sections de la présente politique.
Votre droit d’accès. Vous avez le droit de demander l’accès à des éléments et à des catégories spécifiques d’informations personnelles que nous avons collectées à votre sujet au cours des douze derniers mois. Vous pouvez le faire en nous contactant à l’adresse suivante : [email protected], ou en composant le numéro gratuit 1-888-889-0020.
Votre droit à la suppression Vous avez le droit de nous demander de supprimer les informations personnelles que nous détenons à votre sujet, sauf si nous en avons besoin pour des raisons spécifiques décrites par la CCPA et la VCDPA. Vous pouvez le faire en nous contactant à l’adresse suivante : [email protected], ou en composant le numéro gratuit 1-888-889-0020. Nous ne conservons les informations personnelles qu’aussi longtemps qu’il est raisonnablement nécessaire de le faire à des fins commerciales, comptables, fiscales ou juridiques, puis nous les supprimons en toute sécurité.
Votre droit de dire « Ne vendez pas mes informations personnelles ». Le CCPA et le VCDPA vous donnent le droit de dire non à la vente d’informations personnelles.
Nous ne vendons pas d’informations qui vous identifient personnellement, telles que votre nom, votre numéro de téléphone, votre adresse postale ou votre adresse e-mail. Nous pouvons partager ce type d’informations avec les éditeurs d’annuaires et à des fins d’identification de l’appelant, à l’exclusion des clients qui se sont abonnés (sans frais) à des numéros non répertoriés ou non publiés.
Nous pouvons autoriser des sociétés de publicité tierces à collecter des informations sur votre activité sur nos sites Web et dans nos applications, par exemple par le biais de cookies, d’identifiants publicitaires mobiles, de pixels, de balises Web, de plug-ins de réseaux sociaux et de technologies similaires.
Votre droit de ne pas faire l’objet de discrimination. Nous ne faisons aucune discrimination à votre encontre si vous exercez l’un des droits décrits dans cette section.
Où exercer vos droits. Vous ou votre agent autorisé pouvez exercer votre droit d’accès ou de suppression des données en :
- en nous contactant à l’adresse suivante : [email protected] ou,
- en appelant le numéro vert : 1-888-889-0020.
Nous pouvons vous demander de vérifier votre identité conformément à notre procédure interne avant de pouvoir traiter votre demande.
9. Comment protégeons-nous les renseignements personnels ?
Nous utiliserons des mesures administratives, techniques, humaines, procédurales et physiques raisonnables et appropriées pour protéger les informations contre la perte, le vol et les utilisations, accès ou modifications non autorisés. Vous pouvez demander une copie de nos mesures techniques et organisationnelles (GTT TOM) en nous contactant à l’adresse suivante : [email protected].
GTT dispose d’un Système de Management de la Sécurité de l’Information (SMSI) certifié ISO 27001 :2013 et nos mesures techniques et organisationnelles sont basées sur le cycle Planifier, Faire, Vérifier, Agir. GTT est évaluée et régulièrement auditée par des tiers indépendants afin de s’assurer que les normes de sécurité les plus élevées sont maintenues et améliorées en permanence.
10. Comment pouvez-vous nous adresser une plainte concernant l’utilisation des données personnelles ?
Les plaintes relatives à l’utilisation, à la conservation et à l’élimination des données à caractère personnel peuvent être soumises par courrier électronique à l’adresse suivante : [email protected].
En tant que client, vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de votre autorité nationale de contrôle de la protection des données - https://edpb.europa.eu/about-edpb/board/members_en.
11. Examen
Le présent avis sera réexaminé et mis à jour chaque année afin de tenir compte des modifications apportées aux lois applicables et de l'expérience acquise dans la mise en pratique de l'avis. Si nous apportons des modifications importantes à la présente Politique de confidentialité, nous pouvons vous en informer en publiant cette Politique sur notre site Web et/ou en envoyant une notification via notre portail client - EtherVision. Nous vous encourageons à consulter fréquemment cette politique de confidentialité pour être informé de la manière dont nous protégeons vos informations.
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